Ordre du jour du Conseil communal du 19 décembre 2017
À 19.00 heures – Salle du Conseil communal sise Grand-Place 2 à Ittre
1. Régie foncière communale ordinaire- Budget 2018 Approbation
2. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2017.
3. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2018 – décision
4. Zone de secours du BW – Dotation communale -Budget 2018-décision
5. Présentation du rapport de l’exercice 2017 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d’information, élaboré en exécution de l’article L1122-23 du CDLD ainsi que de l’annexe prévue par la circulaire du 08.09.1989.
6. Dépenses de transfert – Octroi de subventions communales – Budget 2018: décisions
7. Synthèse du budget communal de l’exercice 2018 et sur la politique générale et financière de la commune – Annexes à ajouter!!
8. Budget communal ordinaire et extraordinaire 2018 : arrêt
9. Marchés publics de la gestion journalière – Délégation du Conseil au Collège
10. ATL: Projet d’Accueil et règlements spécifiques: Animations Vacances et AES (Activités extrascolaires) – Approbation
11. Tarification des cours de soutien à la réussite scolaire – évolution de la tarification et règlement: approbation
12. Tarification des études dirigées des écoles communales – évolution de la tarification : approbation
13. Règlement sur la distribution de sacs poubelles gratuits pour 2018- décision
14. Informations du Collège communal
