Ordre du jour du conseil communal du 30 mai 2017

19.00 heures - Salle du Conseil communal sise Grand-Place 2 à Ittre

ORDRE DU JOUR


1. Partenariat Local de Prévention - présentation par la Zone de police
2. CPAS - Comptes annuels 2016 et rapports : approbation.
3. Régie foncière communale ordinaire - Comptes 2016 : approbation.
4. Comptes annuels 2016 de la commune et rapports - Vérification : acceptation.
5. Fabrique d'église St Rémy - compte pour l'exercice 2016: approbation
6. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2016: approbation
7. Fabrique d'Eglise St Pierre - Modification budgétaire 1/2017 : approbation.
8. Eglise Réformée de l'Alliance - Compte de l'exercice 2016 - Avis
9. Désignation d'une équipe d'auteurs de projet en vue de l'étude et du suivi de l'exécution des travaux de construction d'un nouveau musée Marthe Donas - Approbation des conditions et du mode de passation
10. Mission d'étude et de suivi des travaux pour la création de 2 classes supplémentaires à l'école communale d'Ittre - Approbation des conditions et du mode de passation
11. SEDIFIN - invitation AG statutaire 13 juin 2017
12. IBW- convocation assemblées générales du 21 juin 2017.
13. Habitations Sociales Roman Païs - Assemblée générale des sociétaires du 28 juin 2017 - Ordre du jour - Décisions
14. ORES Assets: Assemblée générale du 22 juin 2017- Ordre du jour - décision
15. ISBW - convocation AG ordinaire 26 juin 2017
16. Achat mobilier pour nouvelle classe de l’école d'Ittre, mobilier scolaire divers et de bureau – Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
17. Reconstruction de la passerelle rue du Maustichy – Approbation décompte final – Dépassement de plus de 10% de l’estimation - Décision
18. Restauration de l'Autel de la Vierge - Eglise de Virginal – Approbation des conditions et du mode de passation
19. Adhésion à la centrale de marchés du SPW – Confirmation et Décision
20. Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux de curage, d’entretien et de petites réparations des cours d’eau de troisième catégorie - Décision
21. Adhésion de la Commune et du CPAS à la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupé dans le cadre d’un marché de services postaux proposée par Sedifin et la confirmation de l'adhésion aux marchés publics d'assurances, de gaz et d'électricité chez Sedifin - Décision
22. Décret relatif à la voirie communale : demande de création de voirie publique couplée avec un permis d'urbanisme URB.2017/10 pour la construction d'une résidence-services, de 4 habitations et d'une voirie rue du Roeulx.
23. Occupation de salle communale en période hivernale par la JSI: convention - ratification.
24. Salles communales: renouvellement des conventions particulières pour une durée de 6 mois - approbation.
25. IdemPapers: soutien communal.
26. Informations du Collège communal